top of page

MENTIONS LEGALES

Conditions générales d'utilisation du site web Atelier Chatokhine

Informations générales :
Atelier CHATOKHINE
20 rue du château d’eau
OUERRAY
28300 AMILLY-OUERRAY
France
Tel/fax: 02.37.32.92.58 

Responsable de la publication :
Franck Chatokhine

Conception et réalisation / Hébergement :
Nine David

Stéphane Le Corre
17 rue Gesnouin
92110 Clichy

 

Droits de propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Atelier Chatokhine est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gammes, sont, sauf exceptions, des marques déposées par Atelier Chatokhine.
D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par Atelier Chatokhine soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Atelier Chatokhine.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Atelier Chatokhine ou de tiers ayant autorisé Atelier Chatokhine à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Atelier Chatokhine, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

Informations sur les produits et services :

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services Atelier Chatokhine. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
Atelier Chatokhine se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Atelier Chatokhine.

Données personnelles et autres données :

Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.

Liens hypertextes 

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.Atelier Chatokhine.fr nécessite une autorisation préalable écrite de Atelier Chatokhine. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site Atelier Chatokhine.

Atelier Chatokhine ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Droit applicable 

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

bottom of page